DP 075 111 14 V0532 177 rue de Charonne Déclaration préalable Demande du 24/10/14 Favorable Réponse du 10/12/14 Modification d'aspect extérieur des façades, des clôtures et réaménagement des locaux sous pilotis pour création de locaux associatifs. DP 075 111 13 V0366 179 rue de Charonne Demande du 12/07/13 Annulation Réponse du 20/04/15 La fermeture du rez-de-chaussée avec création de façades (surface créée: 6 m²) DP 075 111 13 V0271 Demande du 03/06/13 Réponse du 12/07/13 Construction d'une passerelle de liaison au 1er étage d'un établissement scolaire. surface créée: 16 m². Accueil | Alardine Banque. st: 5572 m². DP 075 111 11 V0310 Demande du 17/06/11 Réponse du 25/07/11 La fermeture d'un porche avec installation d'une grille côté rue, création de 2 rampes d'accès sur parvis et réfection du sol du parvis.
Paroisse Du Bon Pasteur - Paris 11 75011 (Paris), 177 Rue De Charonne Veuillez afiner votre recherche en (Localisation + Quoi, qui?
Le premier Tabac, est à 0, 06 km au 94 Avenue Philippe Auguste. A la recherche d'une connexion WIFI stable? La borne wifi en libre accès la plus proche se situe au 159, Rue De Charonne qui se trouve à 0, 19 km. Ici, vous avez la possibilité de vous déplacer en métro ou rer, la station Charonne - Bagnolet est à une distance de 0, 07 km du 177 Rue De Charonne, 75011 Paris 11. Vous êtes adepte de la petite reine? Vous trouverez la station de Vélib' la plus proche au 170 Rue De Charonne - 75011 Paris à 0, 03 km. Vous n'êtes pas friands des transports en commun? La station Autolib la plus proche se situe à 0, 18 km. Pour vous garer vous avez diverses possibilités de stationnements, le parking le plus proche Saemes Roquette se situe à 0, 75 km au 16 Rue Servan Pour la petite histoire, le film France Boutique réalisé par Tonie Marshall a été tourné Impasse Du Mont-louis 75011 Paris France en Exterieur à 0, 30 km de là. 177 rue de charonne 75011 miami. Enfin, l'aéroport le plus proche est Paris-charles-de-gaulle situé à 20, 42 km du 177 Rue De Charonne, 75011 Paris 11.
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Charlemagne Clovis Charles Quint Mongoin 11 Le roi disposait de deux pouvoirs principaux: l'auctoritas et l'imperium: 12 Le baptême de Clovis, vers 498, entraîna un rapprochement entre les Francs et les Gallo-romains: 13 Qu'est-ce que "la personnalité des lois"? La rédaction des lois par le roi lui-même. L'attribution d'un nom à chaque règle de droit. La personnalisation du droit franc. La reconnaissance d'une diversité ethnique. 14 Comment s'appelle la loi gallo-romaine d'après l'an 476? Quizz d'Introduction historique au droit - niveau facile | Lextenso Etudiant. La loi Gombette La loi Salique Le Bréviaire d'Alaric Les Gallo-romains étaient des Thugs 15 Le tribunal du palais était présidé par un comte. 16 La chute de la dynastie mérovingienne a été organisée par: Les Pippinides Les Alamans Les rois fainéants Clotaire 17 Qu'a instauré Pépin le Bref afin de légitimer son pouvoir? Un banquet Un vote Un sacre Un tournoi 18 Jonas d'Orléans a écrit un traité, adopté en 831. Qu'y définissait-il? Le principe d'égalité La fonction royale La succession Les limites de l'Église 19 Après près de 30 ans de conflits, les trois enfants de Louis le Pieux signèrent un traité.
Comment sont-elles appelées? (2 réponses) Commune Estage Aubaine Consulat 9 A partir de la fin du IXe siècle, quel système disparaît? Celui... De vassalité D'unicité de l'Empire De la personnalité des lois Du pouvoir romain 10 Trouve l'intrus! Phille IV le Bel Phillipe Auguste Hugues Capet Nicolas Ier 11 A qui la célèbre lettre de Fulbert de Chartres, que vous avez normalement étudiée en cours, est-elle destinée? Baudoin V comte de Flandre Phille IV le Bel Henri II Plantagenêt Guillaume V d'Aquitaine 12 Fulbert de Chartres dit que le vassal doit deux principales obligations positives à son seigneur, lesquelles? Quiz Les temps féodaux (IX-XIIe siècle) - Histoire du droit (L1 droit). (2 réponses) Secours Conseil Protection Aide 13 Dans la grande majorité des cas, le fief (récompense) est: Une femme que le seigneur propose à son vassal De l'argent que le seigneur donne à son vassal Une terre que le seigneur offre à son vassal Une armée que le seigneur soumet à son vassal 14 Le vassal se doit de participer aux campagnes militaires en partie. Mais comment s'appellent les deux types de services militaires que le vassal doit faire?
1 Qu'est-ce que la féodalité? Une société Une organisation Une religion Un territoire 2 A quoi est due la féodalité? À une révolution de la papauté À la fermeture des frontières de l'Empire carolingien Au démembrement de l'Empire carolingien À la faiblesse du pape sous les Carolingiens 3 Le seigneur est maître du: Bant Banc Band Ban est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message: 4 Qui conteste la justice du seigneur à partir du XIIe siècle? La papauté Les villes Le roi d'Angleterre Les vassaux du roi 5 Comment s'appellent les villes qui sont sous la tutelle du seigneur? Les villes rapprochées Les villes de proximité Les villes franches Les villes franques 6 Les hommes placés sous la juridiction du seigneur sont appelés les hommes: De la courtoisie De la poesté De la seigneurie De sa majesté 7 Quelle justice est en ENORME partie rendue par le seigneur? Quizz histoire du droit de l environnement. La justice spirituelle (atteinte à la papauté... ) La justice royale (il juge uniquement ses vassaux) La justice de sang (incendie, meurtre... ) La justice banale (délits... ) 8 Une, spécifiquement sous les temps féodaux, est une ville autonome du nord et l'autre dans le sud de la France.
La promesse L'élection L'onction L'adoubement 29 Quel stratagème les Capétiens utilisèrent-ils pendant deux siècles? Le sacrement par anticipation L'élimination des grands du royaume L'élection ecclésiastique La réunification des terres 30 Durant la féodalité, la coutume était quasi inexistante. Vrai Faux
Question 1 Quelle est la seconde phase du procès en droit romain? La Phase apud iudicem La Phase iurisdictio La Phase in iure La Phase imperium Question 2 A qui doit-on le Digeste (recueil d'opinions des jurisprudents du Ve siècle)? Gaius Justinien Pomponius Paul Question 3 Vrai ou faux, il était possible de louer son fils à son voisin en droit romain? Quizz histoire du droit des affaires. Vrai Faux Question 4 Il était possible de vendre un centaure à un citoyen romain via mancipatio. Vrai Faux Question 5 Quel est le problème lié à la mise en place d'intérêts dans le mutuum? Le mutuum se transforme en un autre type de contrat. Le contrat de prêt est censé être un contrat "gratuit". Le débiteur est doublement obligé. Aucun.
Pugnatores (ceux qui combattent) Oratores (ceux qui prient) Materadores (ceux qui enseignent) Laboratores (ceux qui travaillent) 22 Quel impôt le vassal devait payer à son seigneur? Décime Taille Dîme Cens 23 Trouvez l'intrus! Fief Loi Serment Hommage 24 Qui était le dernier roi carolingien? Histoire du droit de l'urbanisme | Quizity.com. Louis IX le Hardi Louis III le Gros Louis V le Fainéant Louis VII le Hardi 25 Le miracle capétien, c'est le fait que: Les Capétiens ont tous été sacrés sans aucune exception Les Capétiens n'ont jamais perdu une seule guerre Les Capétiens ont toujours eu un fils pour leur succéder Les Capétiens n'ont jamais été contesté par la papauté ou les villes 26 Quand finit la féodalité? Début XIe siècle Fin XIe siècle Début XIIe sicèle Fin XIIe siècle 27 Vers 930, on voit apparaître: Les châteaux Les principautés territoriales La réelle création de frontières La création du métier d'abbaye 28 Entre 888 et 987, on a eu un chassé-croisé entre deux dynasties, les Carolingiens et les... Antonins Ottoniens Capétiens Robertiens 29 Qui est la figure de la fin du XIIe siècle?
Lequel? Le traité de Strasbourg Le traité de Nantes Le traité de Verdun Le traité de Paris 20 Lequel de ces changements ne s'est pas produit au IXe siècle? L'élection du pouvoir royal L'hérédité des fonctions de comtes La territorialisation des lois L'avènement de la dynastie capétienne 21 Au début de la féodalité (Xe), le territoire franc est devenu un territoire fragmenté. 22 Quelles sont les deux phases de la cérémonie du contrat féodo-vassalique? Quizz histoire du droit penal. L'hommage et le serment La signature et le discours Le défi et le procès La promesse et l'élection 23 Le suzerain devait respecter (honneur), protéger (ost) et entretenir (fief) son vassal. 24 En cas de manquement aux obligations, il y a un vide juridique concernant les sanctions. 25 Au XIIe siècle, le fief répondait aux principes: D'usufruit D'hérédité D'aliénabilité D'équitabilité 26 En 987, qui devint roi après avoir été élu par les grands du royaume? Charles IV Hugues Capet Louis II Clotaire le Bon 27 Abbon de Fleury, en écrivant le « Livre des canons », estimait que: La féodalité est le régime idéal L'Église doit être dissoute Le roi doit régner sur tout son royaume La république est nécessaire 28 Qu'est-ce qui ne constitue pas la cérémonie du sacre du roi?
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