Proche Fontvielle - Ancienne bergerie à rénover Située à moins de 2 km du coeur du village de Fontvielle, cette ancienne bergerie dispose d'un beau terrain plat de plus d'un hectare, au calme et entourée de près de 120 oliviers. Un atelier d'artiste s'ajoute à ce joli lieu de villégiature à rafraichir. Michaël Zingraf Real Estate Saint-Rémy de Provence 26 boulevard Mirabeau 13210 Saint-Rémy-de-Provence FRANCE Appeler cette agence Tél. Ferme Saint Pierre - bargeme, Var (83) – Bienvenue à la Ferme. +33 (0)4 32 60 00 00 Votre contact: Carine BEGNIS - Sales Assistant Je suis intéressé(e) par ce bien Nom Email Téléphone J'accepte de recevoir les offres et informations du Groupe Michaël Zingraf Real Estate.
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Référence ML384 Surface 220 m² Exposition Sud Vue Panoramique Collines Forêt Surfaces 1 Terrain 105155 m² 1 Remise 20 m² Proximités Pas d'informations disponibles Mentions légales 531 000 € Honoraires d'agence non inclus 4. 71% ( 25 000 €) TTC Honoraires charge acquéreur Taxe foncière 230 € / an Pas de procédure en cours Prestations Énergie - Consommation conventionnelle Non applicable Pas d'informations disponibles
La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (Formulaire 13408*06) Cerfa n° 13408*06 - Ministère chargé de l'urbanisme Permet de déclarer l'achèvement de ses travaux ainsi que leur conformité par rapport à l'autorisation accordée. Vérifié le 28 décembre 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Pour toute explication, consulter les fiches pratiques:
L'autorisation vous est accordée tacitement (sans écrit, de manière implicite). Le nouveau titulaire doit afficher le permis sur son terrain. La taxe d'aménagement est payée par le bénéficiaire du transfert. À noter: un éventuel changement des règles d'urbanisme entre le permis initial et son transfert ne peut pas entraîner un refus de la mairie.
632-2-1 du code du patrimoine (avis simple de l'ABF pour les antennes relais et les opérations liées au traitement de l'habitat indigne); ou encore pour les formulaires de déclaration préalable et de permis de construire (autre que portant sur les maisons individuelles) si le projet porte sur une installation classée soumise à enregistrement.
Fiche signalétique du Formulaire n°88065*09 Demande de permis d'aménager (875 Ko) Le logiciel Adobe Reader version 8. 0 ou + est nécessaire pour visualiser et utiliser ce formulaire. Cliquez pour le télécharger gratuitement.
2 3 relative à la création ou extension de locaux non destinés à l'habitation, les locaux industriels et artisanaux ne sont désormais plus distingués dans le tableau alors qu'auparavant les locaux industriels et artisanaux étaient sur des lignes différentes. Enfin, page 17/18 à la rubrique 4 de la DENCI du seul formulaire de demande de Cerfa des PC (autres que portant sur des maisons individuelles et ses annexes), si le pétitionnaire a bénéficié d'un rescrit fiscal relatif à la taxe d'aménagement ou à la redevance d'archéologie préventive, celui-ci doit désormais être fourni (pièce F3). References 3 articles susceptibles de vous intéresser
Formulaire: Cerfa n° 13409 - Demande de permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions Cette démarche s'adresse aux Entreprises. Organisme émetteur: Ministère chargé de l'urbanisme Cette démarche nécessite de compléter un formulaire (Cerfa n° 13409*06) téléchargeable en cliquant sur le bouton ci-dessous: Télécharger le formulaire Cerfa n° 13409 Le document téléchargeable pèse 1. 1 MB. Cerfa permis d aménager 2018 en. Mise à jour officielle effectuée le: 23/07/2018 Accédez à vos services en ligne Retrouvez également dans ce dossier: Etat civil Passeport Carte Grise Certificat de non gage Urbanisme Carte d'identité Permis Formulaires administratifs
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