[ÉDITION AUGMENTÉE] L'Observatoire DT-DICT de Bourgogne Franche-Comté et l'OPPBTP proposent 12 fiches d'aide à la préparation et à la réalisation en sécurité des travaux de terrassement à proximité de réseaux aériens et souterrains. Check-list préparation de chantier Marquage-piquetage Enfoncement de piquets Adaptation des techniques de terrassement Réseaux sensibles et risques associés Réseaux non sensibles et risques associés Lecture de terrain avant travaux La règle des 4A Les étapes du terrassement Check-list fin de journée Les démarches de localisation des ouvrages (ML, IC, OL) NOUVEAU Rôles et responsabilités NOUVEAU Une fiche synthèse présente le tableau des différentes techniques détaillées dans les fiches du Guide d'application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux, fascicule 2.
Lecture de terrain avant travaux 8. La règle des 4A 9. Les étapes du terrassement 10. Check-list fin de journée 11. Fiches du guide technique Prévention BTP. Les démarches de localisation des ouvrages (ML, IC, OL) NOUVEAU 12. Rôles et responsabilités NOUVEAU Une fiche synthèse présente le tableau des différentes techniques détaillées dans les fiches du Guide d'application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux, fascicule 2.
Contrôlées par l'État, leur détention et leur utilisation nécessitent une autorisation préalable officielle. Dès lors, elles seront suivies et inscrites dans une base de données nationale. Les fiches du guide technique de la. L'aptitude médicale pour des salariées enceintes exposées Magazine Repères n°13 - Mai 2012 La surveillance de salariées enceintes exposées aux rayonnements ionisants demande une attention particulière. Plusieurs acteurs sont concernés pour informer et conseiller sur les risques pour la femme et l'enfant à naître, identifier les problèmes d'aptitude médicale au poste de travail et établir les contre-indications. Télécharger (pdf)
Magazine Repères n°20 - Janvier 2014 Laboratoires, universités et hôpitaux sont souvent démunis lorsqu'ils se retrouvent face à un objet radioactif, inutilisé ou périmé. Qu'il s'agisse d'une source étalon d'une Babyline ou d'une galette de cobalt, il ne faut pas la conserver. Pour le domaine industriel et médical, que dit la loi? Quelle conduite tenir et quel organisme contacter? Construire sans détruire : www.reseaux-et-canalisations.ineris.fr. Quelles responsabilités pour son détenteur? Explications et témoignages. Que faire en cas de dépassement de dose? Magazine Repères n°17 - Avril 2013 Le médecin du travail est en première ligne lors d'une suspicion de dépassement de limite réglementaire de dose chez un travailleur. Son investigation, étayée par l'expertise de spécialistes en radioprotection, vise à déterminer la réalité de l'exposition, le degré de celle-ci si elle est avérée et les mesures à adopter. La démarche pour détenir une source radioactive scellée Magazine Repères n°14 - Juillet 2012 Les sources radioactives scellées sont utilisées dans l'industrie, la médecine et la recherche.
A l'issue de l'opération, les organisations qui en auront fait la demande pourront avoir accès aux données de visites de leurs chantiers (demande par mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. ) avant le 8/06/22. Lire la suite... Observatoire IdF Risques Travaux sur Réseaux Mis à jour le mardi 26 avril 2022 10:21 L'Observatoire Ile-de-France Risques Travaux sur Réseaux met à votre disposition la procédure en cas de découverte de réseau inconnu. La réglementation des travaux à proximité des réseaux (code de l'environnement, arrêté modifié du 15 février 2012 et guide d'application de la réglementation) ne traite pas ce sujet. Il a donc semblé opportun d'élaborer un guide de bonnes pratiques à destination des responsables de projet en phase études (MOA) et des entreprises de travaux en phase travaux. Les fiches du guide technique de. Comité Régional de Concertation Mis à jour le mercredi 18 novembre 2020 14:40 L'Observatoire Ile-de-France des Risques Travaux sur Réseaux a été créé en 2002.
Bienvenue sur nos nouveaux sites! Cette année, le CNPF modernise l'ensemble de ses sites. Après son site national et ceux de ses délégations régionales au printemps 2022, ce sera ensuite le tour de et de, et enfin à l'automne des publications et de Si d'aventure vous ne trouviez pas tout ce que vous cherchez, merci de patienter un peu, l'ensemble des fonctionnalités et des contenus reviendra très bientôt.
Lire la suite Analyse juridique des pratiques et outils de contractualisation pour l'accès et la pérennisation des espaces, sites et itinéraires de sports de nature 2014 La première partie de cette étude dresse un état des lieux des pratiques contractuelles dans le domaine des sports de nature. La seconde partie porte sur la nature et le régime juridiques des contrats conclus dans le domaine des sports de nature. La dernière partie est consacrée à une analyse des principales clauses contractuelles. Lire la suite
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