Laurence Leturmy est Professeur de droit privé et sciences criminelles à la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers. Caractéristiques techniques Titre Cours de droit pénal général Numéro d'édition Date de parution Août 2020 Nombre de pages 408 pages Langue Français Éditeur / Collection / Sous-collection Gualino / Amphi LMD Thèmes Droit, Droit pénal & procédure pénale, Ouvrages généraux ISBN 978-2-297-09140-4 Dimensions 15. 00×21. 00 cm
Droit pénal général Options d'accès à ce cours Auteur: Jérôme Bossan Résumé: Dans ce cours de droit pénal général, sont enseignés les principes généraux (applicables quelle que soit l'infraction en cause) du droit pénal (Première partie, livre 1). C'est une étude de la responsabilité pénale, déterminant quelles sont les personnes, auteurs ou complices d'infractions, les conditions dans lesquelles elles sont punissables et les circonstances ou considérations particulières dans lesquelles elles ne le sont pas. Ainsi déterminée, la responsabilité est sanctionnée par une peine, sanction bien particulière parmi toutes les sanctions que connait le droit. Mots-clés: auteur – complice – contrainte - culpabilité – élément (légal, matériel, moral) – faits justificatifs (légitime défense, état de nécessité, ordre et permission de la loi) – imputabilité – infraction (crime, délit, contravention) – interprétation stricte - légalité – mesure de sûreté - minorité – non rétroactivité - peines (nomenclature et régime) - personne punissable (physique ou morale) – responsabilité pénale – tentative – troubles psychiques ou neuropsychiques.
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Ouvrage conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines, le droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d'une société en mouvement. Tout y est: l'étude de la loi pénale (principes fondamentaux) de l'infraction (classification, éléments matériel et moral), de la responsabilité pénale (personnes physiques et morales), des peines (diversité, fixation... ). Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2 e année de licence droit (L2), intègre les dispositions de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2020 et de réforme pour la justice et est à jour des récentes évolutions jurisprudentielles. Points forts Acquérir et approfondir les connaissances qui sont nécessaires Un cours original, à la fois complet et synthétique Acquérir l'ensemble des connaissances d'une matière en conformité avec le cours magistral dispensé en amphi et au programme d'examen Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement Présentation hyper structurée et logique
Ce procédé technique entraîne pour celui qui en bénéficie la dispense de prouver le fait inconnu difficile, voire impossible, à établir directement. La présomption est une supposition de départ, … Sang Contaminé, justice malade, droit pénal avili… Le scandale du sang contaminé aura entraîné rien moins qu'une perte de confiance totale de la population tant dans la médecine, dans les décideurs publics que dans les institutions judiciaires. I/ Catastrophe judiciaire La cour de cassation se défausse sur les juges du fond Pour chacune des 3 qualifications éventuellement applicables: l'empoisonnement, l'homicide involontaire… Loi du 9 mars 2004 dite Loi Perben II La loi du 9 mars 2004 dite loi Perben II, implique quelques remarques sur les dispositions relatives au droit pénal générale et au droit pénal spécial. I/ Droit pénal général Application de la loi pénale dans l'espace Elle a inséré un article 113-8-1 dans le code pénal qui déclare applicable la loi française à… L'Etat de nécessité en droit pénal Selon l'art 122-7 « n'est pas pénalement responsable la personne qui, face à un danger actuel ou imminent qui menace elle-même, autrui ou un bien, accomplit un acte nécessaire à la sauvegarde de la personne ou du bien, sauf s'il y a disproportion entre les moyens employés et la gravité de la menace ».
Ex: délit de droit civil avec celui d'abandon de la famille en ne payant pas la prestation compensatoire. Ce droit pénal possède des notions et des concepts qui lui sont propres:légitime défense, tentatives et complicité. Cependant cette autonomie conduit à une trop grande liberté du juge pénal, amenant à des solutions très contestables: Chambre criminel: le sida n'est pas considérée comme une malade mortelle, car la cour de cassation affirme que la personne transmettant volontairement le sida commet un délit d'administration de substance nuisible; qui cependant d'après le code pénal est considéré comme un empoisonnement = crime d'après l'art 221-5 CP. Le droit pénal est un droit évolutif: on assiste à des phénomènes de criminalisation (on va incriminer de nouveaux comportements) ou de dé-criminalisation (on enlève des comportements): le vagabondage, l'adultère ou l'avortement ne sont plus criminels. Inversement, le terrorisme écologique, le harcèlement, la cybercriminalité sont des infractions nouvelles.
Une préparation pénitentielleest prévue au début de la célébration, rappelant que l'Église tout entière lutte contre le mal. Il estsouhaitable que ce sacrement puisse être administré en lien avec la communauté chrétienne, soitau cours de l'Eucharistie, soit avec des proches du malade, soit au cours de célébrationscommunautaires régulières (11 février, temps pascal, pèlerinage…), pour bien manifester soncaractère éminemment ecclésial. Par les liens qu'il entretient avec l'Eucharistie ou le Sacrement dupardon, et donc du baptême, il est profondément ancré dans la vie de l'Église et contribue à l'é Commission diocésaine de pastorale liturgique et sacramentelle. Livre rituel sacrament des malades . (Pères Jean-Claude Ferret, Jean-Claude Vinceneau, M mes Marie-Thérèse Pieraggi, Nicole Moulinié, Jacqueline Lapeyre, Manon Roux, M. Jacques Dieudonné)Bibliographie:SNPLS: Des sacrements pour les malades. Guide pastoral. Paris, 2006 (Guide Célébrer n° 15)«Quand je donne ce sacrement, ce n'est pas moi qui opère et je suis émerveillé de ce que Dieum'a confié!
Il est venu montrer que Dieu n'est pas du côté de la mort mais de la vie, et que, s'il lui laisse un temps son pouvoir, c'est parce que, à travers elle, il donne à l'homme, dans la foi, l'espérance et l'amour, d'en sortir vivant et vainqueur. (…) Cette présence du Christ à la mort est déjà donnée toute entière avec le baptême qui donne au croyant de mourir avec le Seigneur Jésus pour renaître avec lui dans la vie. Des sacrements pour les malades de Service national de pastorale liturgique et sacrementelle - Les Editions du cerf. Il est simplement normal qu'au moment précis où le baptême atteint sa plénitude de son effet il soit à la fois rappelé et signifié par une figure nouvelle, le geste le plus simple et le plus banal auprès d'un malade, la présence d'une main vivante et d'un traitement fait pour apaiser la douleur. Mais l'onction d'huile, si elle garde jusqu'aux derniers moments le sens d'une présence humaine qui accompagne le mourant le plus longtemps possible, évoque d'abord un remède et fait espérer une guérison. Si le dernier concile a préféré appeler «onction des malades» ce qu'on appelait autrefois l' «extrême-onction», c'est à la fois pour rappeler que ce geste est fait pour des vivants encore conscients de leurs actes, et n'a plus de sens après la mort, et pour rester fidèle à la situation décrite dans l'épître de Jacques, celle d'une prière de l'Eglise pour la guérison du malade.
n° 18dossierSacrementdes maladesParoles de prêtreLe sacrement (ou onction) des malades nous est décrit dans la lettre desaint Jacques: « Si l'un de vous est dans la souffrance, qu'il prie; si quelqu'un estdans la joie, qu'il chante le Seigneur. Si l'un de vous est malade, qu'il appelleceux qui exercent dans l'Église la fonction d'Anciens: ils prieront sur lui après luiavoir fait une onction d'huile au nom du Seigneur. Livre rituel sacrament des malades saint. Cette prière inspirée par la foisauvera le malade: le Seigneur le relèvera et, s'il a commis des péchés, il recevrale pardon. Reconnaissez vos péchés les uns devant les autres, et priez les unspour les autres afin d'être guéris, car la supplication du juste agit avec beaucoupde puissance.
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Accueil > Théologie > La catéchèse > Célébrer > Des sacrements pour les malades de Service national de pastorale liturgique et sacrementelle Collection Guides Célébrer - N° 15 144 pages - nov. 2006 18, 70€ Fruit de l'expérience humaine et pastorale d'une équipe d'auteurs engagés dans la pastorale de la santé, les hôpitaux et la pastorale sacramentelle, ce « Guide Célébrer » s'adresse à tous ceux qui exercent une mission auprès des personnes malades (aumôneries hospitalières, services évangéliques des malades, responsables et animateurs pastoraux... Livre rituel sacrament des malades video. ). Comme l'écrit Mgr de Germiny dans la Préface: « Il faut beaucoup de réalisme, d'humilité, de retenue et d'audace pour aborder la maladie, la souffrance, la mort avec des paroles de foi et d'espérance! » C'est tout l'enjeu de ce « Guide »: fournir un outil à la fois profond et pratique, pour aider tous ceux qui sont en mesure de proposer des sacrements pour les malades et de cheminer avec ceux qui souffrent. Cet ouvrage, véritable guide pastoral du « Rituel des sacrements pour les malades », constitue une mine de repères anthropologiques et théologiques, pour aborder le rapport à la maladie dans la foi de d'Église; il fournit des moyens pour accueillir les personnes dans la diversité des situations, pour progresser avec elles dans un chemin de foi, pour célébrer les diverses liturgies proposées, sacramentelles ou non, et pour veiller à la suite du sacrement célébré.
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