Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Fichier Historique du fichier Utilisation du fichier Métadonnées Fichier d'origine (Fichier SVG, nominalement de 517 × 600 pixels, taille: 28 Kio) Description [ modifier | modifier le code] Description Logo du Stade Toulousain Rugby Source Charte graphique du club Date 22 mars 2016 Auteur SASP Stade Toulousain Rugby Licence TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Logo stade toulousain png.html. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays.
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