Bonjour, j'ai achetais une camionette du pays bas. mais j'ai perdu la carte grise hollandaise. a votre avis que dois je faire pour avoir la carte grise hollandaise pour que je puisse faire la carte grise en france? Merci de vos réponses
Liste documents véhicule étranger carte grise - Définitive ou WW Faire ma carte grise ou mes plaques en 2min Documents Liste documents véhicule étranger Vous venez de faire l'acquisition d'un véhicule importé? Que ce soit dans ou en dehors de l'Union européenne, avec ou sans WW, Eplaque traite votre demande de carte grise véhicule étranger. Quels sont les justificatifs à fournir? En démarrant la procédure avec nous, ils vous seront clairement demandés. Faites le test en cliquant sur le bouton ci-dessous. Ou continuez de lire cet article pour connaître la liste des documents à fournir pour une carte grise véhicule étranger. Liste des documents pour carte grise véhicule étranger Voici les papiers à rassembler pour chaque type de demande d'immatriculation d'un véhicule importé.
Help!! Lun 16 Nov - 19:41 Je ne pense pas que la déclaration de perte d'un certificat d'immatriculation soit lié à la durée... Et si tu disais que tu as perdu la carte grise la semaine dernière? lili_pixie membre newbie Nombre de messages: 4 Date d'inscription: 16/11/2009 Sujet: Re: carte grise hollandaise perdue!! Help!! Lun 16 Nov - 19:44 Ah! il faut relire le message, j'ai jamais dit que je l'avais perdue la semaine dernière!!??? J'ai lu partout qu'on avait un mois pour faire changer la carte grise après avoir sorti le véhicule du pays... Alors.... Je sais plus... lili_pixie membre newbie Nombre de messages: 4 Date d'inscription: 16/11/2009 Sujet: Re: carte grise hollandaise perdue!! Help!! Lun 16 Nov - 20:05 Ah excuse moi! c'est moi qui ai besoin de lunettes!! Je ne peux pas dire que je l'ai perdue la semaine dernière puisque le seul doc que j'ai en ma possessio est le certificat de vente et la date est dessus.... Tu vois le problème.... carte grise hollandaise perdue!! Help!! Page 1 sur 1 Sujets similaires » Véhicule à vendre sans carte grise... perdue et pas au nom du vendeur » carte grise » CARTE GRISE » Carte grise » carte grise Permission de ce forum: Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum - Le Forum:: Les utilitaires:: Les utilitaires Mercedes Sauter vers:
C'est donc le cas pour votre voiture provenant des Pays-Bas, qu'elle soit neuve ou d'occasion. Quoi qu'il en soit, vous devez toujours vous acquitter de la TVA en France s'il s'agit d'un véhicule neuf. Autrement dit, sont achat doit être hors TVA aux Pays-Bas. S'il s'agit d'un véhicule d'occasion, vous n'aurez pas à effectuer l'acquittement de la TVA en France. Que faire avant l'immatriculation? Avant de passer à la demande de la carte grise pour votre véhicule importé, vous devez demander le certificat fiscal ou quitus fiscal auprès du service des impôts de votre région. Ce document vous servira à justifier que vous êtes en règle par rapport à la TVA. Pour faire la demande du quitus fiscal, vous aurez besoin de l'original ou de la copie du certificat d'immatriculation délivré aux Pays-Bas, de l'originale et de la copie de la facture ainsi que d'une traduction certifiée des documents si ceux-ci sont rédigés en néerlandais. Autre chose que vous devez effectuer avant de pouvoir soumettre la demande d'immatriculation de votre voiture est de passer par le contrôle technique.
Si on nous avait dit de faire comme ça depuis le début!... Trop simple! L'accusé de réception reçu le 15 janvier me dit que mon dossier est COMPLET!... Et qu'il ne me reste que quelques jours à patienter!! !
bonjour, je voudrais savoir quelles demarches, et quels documents sont necessaire pour immatriculer une caravane hollandaise en lvador.
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