Modèles à télécharger Modèles de documents Instances des Représentants du Personnel IRP (INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL) Modèle de document Publié le 24 juillet 2017 Utilisez ce modèle d'ordre du jour pour la réunion du CHSCT: 1ère réunion suite aux élections ou toute réunion du CHSCT. Modèle de lettre : Ordre du jour de la première réunion du CE de la DUP. Utilisez des exemples de sujets d'informations pouvant être mis à l'ordre du jour de réunions du CHSCT. Télécharger ce modèle de document Modèle de exemples d'ordres du jour pour les réunions du chsct Exemple d'ordre du jour pour la 1ère réunion du CHSCT suite aux élections 1 – Désignation du secrétaire et d'un adjoint (le cas échéant) 2 – Préparation du règlement intérieur du CHSCT 3 – Examen des accidents de travail survenus depuis la dernière réunion 4 – Questions diverses Modèle d'ordre du jour utilisable pour chaque réunion du CHSCT 1 – Approbation du procès-verbal de la réunion du ………………………. (date de la réunion précédente) Edition abonnés Accédez à l'intégralité de ce modèle de document sur les abonnements PREMIUM et ILLIMITÉ Accès immédiat au contenu
JE VIENDRAI RAPIDEMENT A VOTRE RENCONTRE, SUR LES THEATRES D'OPERATIONS, DANS VOS GARNISONS, VOS BASES, SUR VOS BATEAUX, DANS VOS HOPITAUX, VOS CENTRES, VOS SERVICES, VOS ATELIERS OU VOS ECOLES. OUTRE MON AMBITION POUR LA FRANCE ET SON ARMEE, JE VEUX PARTAGER AVEC VOUS MON SOUCI DU QUOTIDIEN, DES CONDITIONS DE VIE DES FEMMES ET DES HOMMES QUE VOUS ETES. JE SERAI EGALEMENT TRES ATTENTIF A VOS FAMILLES CAR JE MESURE QU'ELLES PARTAGENT VOTRE ENGAGEMENT. NOUS RELEVERONS ENSEMBLE LES DEFIS A VENIR, NOUS MENERONS ENSEMBLE LES COMBATS DE DEMAIN, NOUS METTRONS NOTRE SENS DU DEVOIR AU SERVICE DES MEMES CAUSES. Exemple ordre du jour dup de la. QUEL QUE SOIT VOTRE STATUT, VOTRE GRADE OU VOTRE UNITE, JE SAIS POUVOIR COMPTER SUR CHACUN D'ENTRE VOUS. VIVE LA REPUBLIQUE, VIVE LA FRANCE. MONSIEUR SEBASTIEN LECORNU, MINISTRE DES ARMEES
Vous pouvez faire partie de plusieurs organisations différentes avec le même compte Tableau de bord efficace Retrouvez en un clin d'oeil les prochaines réunions ou les derniers comptes rendus dont vous avez besoin Profitez d'un accompagnement digital en encadrant vos réunions avec Réunio
Malgré cette mixité, le fonctionnement général de la DUP ne synthétise pas les règles propres au fonctionnement du CE et des DP, de sorte qu'il est impératif de maintenir certaines particularités de fonctionnement propres à chacune des institutions ( article L. Exemple ordre du jour du firmware. 2326-3 du Code du travail). Ce maintien impacte l'organisation de chaque réunion plénière de la DUP, dont la première, avec notamment un effet en amont, au moment de la convocation: il y a obligation de joindre un ordre du jour en vue de la réunion du seul CE de la DUP ( article L. 2325-15 du Code du travail). Compte tenu de la mixité de la DUP, sa première réunion plénière est précédée, pour le CE, de la préparation et de la rédaction d'un ordre du jour par l'employeur et le Secrétaire du CE, transmis au minimum trois jours civils avant la réunion et contenant: un récapitulatif exhaustif et précis des questions à traiter et débattre en séance plénière de CE; les informations et/ou consultations obligatoires du CE à transmettre et/ou à effectuer lors d'une séance.
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