Ce produit est rattaché à l'exercice au cours duquel l'aide publique présente le caractère de cré ance acquise, c'est à dire en général à la date de la décision d'octroi de l'aide. Cependant, certaines subventions d'investissement ou d'équipement peuvent être, sur option, imposées de façon échelonnée sur le même rythme que l'amortissement du bien financé. L'option peut être exercée immobilisation par immobilisation et selon la nature de chacune d'elles, et sera remise en cause en cas de cession de l'immobilisation subventionnée (ou de résiliation du contrat de crédit-bail la finançant) avant la fin de la période d'étalement. TVA Les subventions ne sont pas soumises à TVA, sauf lorsqu'elles constituent la contrepartie d'un service rendu. Dans ce cas, elles sont soumises à TVA. Il est à noter que les subventions d'équilibre ne sont jamais soumises à TVA. Comptabilité de la subvention Sur le plan comptable, la subvention d'investissement est la contrepartie d'une dépense (matériel, R&D, …) effectuée par l'entreprise.
Elle est d'abord enregistrée au passif du bilan, (au niveau des capitaux propres) puisqu'elle ne sera pas remboursée, à la différence des dettes. Elle sera ensuite virée progressivement sur le compte de résultat (en produits d'exploitation), au fur et à mesure de l'amortissement du bien auquel elle est liée. Et à la fin, elle aura totalement disparu du bilan. Lors de son encaissement, la subvention d'investissement fera l'objet de la comptabilisation suivante: portée au crédit du compte 131 « Subvention d'équipement » et débité du compte 512 « Banque ». Ensuite, elle s'intégrera au résultat comptable de l'entreprise (produits exceptionnels, comptes 77) au fur et à mesure de l'amortissement du bien financé. Il faudra donc chaque année: débiter le compte 139 « Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat» et créditer le compte 777 « Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice », du montant de la quote part de subvention. À la fin de la période d'amortissement, il conviendra de ne pas oublier de solder les comptes de la manière suivante: débiter le compte 131 « Subvention d'équipement» créditer le compte 139 « Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat».
du montant de la subvention. La subvention d'exploitation se comptabilise dès qu'elle est accordée (et non lorsqu'elle est versée à l'entreprise), c'est à dire, en général, dès la signature de l'accord: par le débit du compte 4417 « État – Subventions d'exploitation à recevoir », et le crédit du compte 74 « Subventions d'exploitation ». Lorsque l'entreprise a effectivement encaissé la subvention, elle la comptabilisera par le débit du compte 512 « Banque», et le crédit du compte 4417 « État – Subventions d'exploitation à recevoir ». Enfin, si la subvention finance des dépenses qui s'étalent sur plusieurs années, l'entreprise constatera chaque année une partie de la subvention en produits constatés d'avance: par le débit du compte 74 « Subventions d'exploitation », et le crédit du compte 487 « Produits constatés d'avance ». S'il y a une (ou des) condition(s) suspensive(s) au versement de la subvention, cette dernière n'est acquise que lorsque l'entreprise aura satisfait à celles-ci. Aussi, lorsque l'entreprise perçoit des sommes avant de remplir les conditions requises, elle les enregistrera dans un compte d'avance: par le crédit du compte 4419 « Etat – Avances sur subventions », et le débit du compte 512 « Banque».
Il est co-directeur musical de la soirée des 50 ans de Saravah au Trianon en décembre 2016. Il participe au Salon Idéal depuis 2015, concept imaginé par Arièle Butaux, où musiciens de tout bords se rencontrent pour fusionner, expérimenter librement et sans frontières. Il collabore avec Thomas Savy, Guillaume de Chassy, Frédéric Vaysse-Knitter, Noëmi Waysfeld, le Quatuor Zaïde, … En 2016, il rejoint Raphaël Imbert sur le projet « Music Is My Home », puis enregistre « Music Is My Hope » (choc Jazzmag) lauréat « Album Inclassable » aux Victoires du jazz 2018. Il travaille depuis plusieurs années aux côtés de la chanteuse Marion Rampal, en duo, et dans le trio de cette dernière -avec Anne Paceo-: Main Blue. Le disque éponyme, sorti en janvier 2017 chez e-motive records est salué par la critique. Pierre Blanchard, émule de Grappelli - La Libre. Il accompagne Archie Shepp depuis octobre 2017 au sein de son quartet, du projet en hommage à Sydney Bechet en juin 2018, et plus récemment sur le projet « Art Songs & Spirituals » joué Barbican Theater au London Jazz Festival en novembre 2018.
BIOGRAPHIE Musicien originaire de Charlo au Nouveau-Brunswick, Pierre Guy Blanchard est diplômé d'un baccalauréat en musique de l'Université de Moncton avec spécialisation en percussion interprétation. Guidé par sa passion et sa curiosité, il est parti approfondir ses études en percussion en faisant des stages à l'étranger auprès du maître turc Misirli Ahmet à Istanbul, de l'Orchestre Folklorique de Pancevo en Serbie et en effectuant des séjours en Syrie et au Liban, à Beyrouth. Il a aussi été directeur artistique de la salle de spectacle du Sanayeh Garden Art House, spécialisée en musique folklorique arabe et en musique expérimentale. En 2012, Pierre Guy Blanchard a lancé son premier album solo à Montréal, intitulé Pacha, Affaires Étrangères sur la mythique étiquette de compagnie de disques de musique indépendante et émergente montréalaise « Constellation Records ». Pierre Guy Blanchard - Centre du Théâtre d'Aujourd'hui. Depuis ce temps, il vit à Charlo où il a converti une maison en studio d'enregistrement. C'est là qu'il a eu la chance de collaborer avec différents artistes dont notamment les Hôtesses d'Hilaire, CHIENVOLER, Felp, Arthur Comeau et Lisa Leblanc.
Réputé pour son énergie sur scène et ses improvisations avec divers ensembles musicaux, il a aussi travaillé à titre de compositeur pour faire la trame sonore de différentes pièces de théâtre et pour nombreuses musiques de films. Parmi ses nombreuses collaborations, notons le théâtre l'Escaouette, le Théâtre Alacenne, Les Productions L'Entrepôt, Le Pays de la Sagouine, le Théâtre Sortie de Secours et l'Office national du film du Canada.
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